The Unlucky Ones (on Jugdes, in French)

The Unlucky Ones (on Jugdes)

Large excerpts from an interview of a former district court judge.

Published in the Moscow weekly Bolshoj Gorod, Feb. 1,  2012. See the original in Russian

Une juge de paix de Moscou, après dix ans de service, a décidé de démissionner de ses fonctions après les élections à la Douma du 4 décembre 2011. Et au lieu de se rendre au tribunal municipal de Moscou, elle est allée manifester. Sous conditions d’anonymat, elle raconte pourquoi les tribunaux russes ne prononcent presque jamais d’acquittement, comment a été décidé le verdict dans le procès Khodorkovski, les dégâts que provoquent Olga Egorova, présidente du tribunal de Moscou. Pour réformer le système judiciaire russe, il faudrait selon elle commencer par licencier tous ceux qui y travaillent. À la demande de Bolchoï Gorod, quelques juges et avocats ont commenté sa confession.

La juge explique qu’elle a commencé sa carrière au tribunal municipal de Moscou avant l’arrivée d’O. Egorova, lorsque l’ancienne équipe y travaillait encore. (…)

– C’est là que les changements ont commencé. Avant son arrivée, les gens en place avaient une certaine droiture avec une idée de la justice (…). A l’arrivée d’Egorova, on a commencé à virer les anciens juges et à en nommer de nouveaux, principalement en provenance des régions. Ce fut une véritable campagne : imaginez vous un peu, vous travaillez dans un coin de Sibérie, vous n’avez rien d’autre, bien sûr que vous voulez aller à Moscou ? Donc si on vous y propose un poste, vous serez forcément reconnaissant, vous cherchez à vous faire bien voir. Ceux qui sont arrivés n’étaient pas les meilleurs des juges de province mais ils ont bien fait leur autopromotion. Et Olga Alexandrovna (Egorova) a un petit problème : elle aime beaucoup les lèche-bottes.(…)

Avant, la majorité était des juges de l’ancienne génération. Ils étaient un peu dur à cuire mais ils avaient une idée claire du bien et du mal : si tu es sous le coup d’une enquête, c’est que tu es un salaud. A cette époque là il n’y avait pas un acquittement. De ce point de vue c’était encore pire que maintenant. Et petit à petit je me suis transformée aussi, en adoptant …. , une attitude corporatiste, une manière commune de voir les choses, le sentiment que tu es une partie de ce système qui te permet d’avoir le « sésame rouge » [la carte professionnelle] qui te viendra toujours en aide en cas d’interaction avec la police, le sentiment qu’il faut défendre ta communauté. C’est en effet un système assez puissant. En plus à ce moment là les gens étaient vraiment sûrs de ce qu’ils faisaient, ils ne mentaient pas, ils étaient sincères. Et petit à petit cela m’a contaminé.

– Quelles étaient vos fonctions au tribunal ?

J’assistais aux audiences, je rédigeais les procès verbaux. Il s’agissait d’affaires sans aucune équivoque. Le prévenu par exemple avait tué 15 personnes ou bien enlevé quelqu’un. Il me semblait que ce que nous faisions était juste, que sur le banc des accusés ne se trouvaient que les  méchants, qu’ils étaient tous mauvais. Petit à petit, tu deviens cynique. Je voyais quelqu’un dans la cellule du tribunal, je n’éprouvais aucune pitié, c’était uniquement du travail (…). Tu t’endurcis et… tu ne vois plus les gens, tu penses qu’ils sont tous mauvais.

– N’y avait-il pas d’exceptions ? Au cours de votre carrière vous n’avez jamais vu sur le banc des accusés une seule personne qu’au fond de vous vous aviez envie d’acquitter ?

– Non, pas une seule. C’est étonnant mais c’est comme ça. Même maintenant je ne peux me souvenir de personne en particulier.

– vous traitiez uniquement d’affaires pénales à cette époque

– oui le juge avec lequel je travaillais ne s’occupait que de pénal, enlèvements, meurtres, crime organisé. Il y a une spécialisation judiciaire, selon les sortes de crimes ou délits. Certains juges sont même spécialisés dans les affaires à retentissement.

– Pourquoi ces dernières sont-elles à part ?

– parce qu’elles profitent à ceux qui se « conduisent bien », et qui sont capables de les mener à bien . Les juges sont des êtres comme tout le monde… Sur des affaires comme ça, il y a une vraie pression de la société, au minimum une pression morale.

– une question standard : pourquoi nos tribunaux prononcent-ils si peu d’acquittements[1] ?

– En principe un acquittement, c’est un scandale pour le tribunal. Si une personne incarcérée est remise en liberté, c’est un véritable événement. Par exemple, il y avait un juge très intelligent (…), tout jeune ‑ 32 ans  Il était hors système, il raisonnait autrement. Il a remis en liberté cinq personnes dont il considérait qu’elles n’avaient aucune raison d’être incarcérées. Imaginez-vous un peu le scandale ?! C’était hallucinant. Comment as–tu pu le remettre en liberté, comment tu as pu ne pas couvrir l’enquêteur qui avait passé les trois dernières semaines à boire et n’avait pas eu le temps de finir l’enquête? Ensuite a été renvoyé (…). Le raisonnement est le suivant : oui, le procureur est mauvais, il a fait un mauvais réquisitoire mais cela ne vient même pas à l’idée de prononcer un acquittement parce qu’on est tous dans le même bateau et qu’on est tous soumis à la même évaluation.

– A quel moment le cerveau cesse-t-il d’analyser les affaires sur tous leurs aspects et commence à raisonner selon un schéma prédéfini ?

– C’est cela la dégradation professionnelle. Les policiers qui frappent et violentent en cellules de garde à vue, ils ont été eux aussi été des gens comme tout le monde. Au fur et à mesure des années passées dans ce système, la conscience se transforme de telle manière que tu ne peux plus penser à une situation autrement, à la regarder d’un autre point de vue. Ici on graisse la patte, là on serre la vis, là encore les policiers n’ont pas fait leur travail, ou bien le procès verbal est de travers rédigé à la va vite… Les avocats se plaignent mais tu dois passer par dessus tout ça et poser le tampon sur l’acte d’accusation. L’instance supérieure te soutiendra toujours. Je ne parle pas pour rien de « tampons » c’est comme une machine, et elle fait son travail. Et une fois tombée à l’intérieur, tu t’aperçois que tous sont pareils, que c’est comme ça depuis des années. De toutes façons, tu fais le tri entre la caste des élus – les juges, les flics, les procureurs, et les autres. Tu comprends qu’il ne t’arrivera rien car tu as une carte professionnelle et tu peux appeler quelqu’un, tu n’as pas peur. Mais tu te rends petit à petit à ce système et cesses de penser à d’éventuelles erreurs, à même en supposer l’existence. Jusqu’à un certain moment, j’étais certaine de ce que je faisais.

A propos de l’histoire Borovkova[2], on a dit que les greffiers devaient tous avoir un diplôme d’éducation supérieure (…) c’est vrai ? Vous avez des biographies assez semblables…

– En effet cette fonction requiert une formation supérieur en droit, mais les greffiers étant payés 8000 roubles par mois, bien entendu, on les recrute encore étudiants. Bien sur, une personne de 22-23 ans ayant fait dans études supérieures ne peut tout simplement pas vivre avec 8.000 roubles. Un salaire d’assistant du juge est de 12000 roubles, avec un travail de fou. On comprend qui accepte, ce sont les gens qui en ont besoin, qui sont attirés par cette profession. Et moi même pendant des années j’ai touché trois roubles, parce que je savais que c’était la voie vers la magistrature et que je voulais devenir juge. Sinon, sans piston, on ne te prend pas comme juge. Si tu es simplement avocat ou procureur ou même as travaillé comme juriste et arrive comme ça, la commission de qualification ne t’acceptera pas. Et comme je n’avais pas de piston, je savais que je n’avais qu’une possibilité, commencer tout de suite une carrière au tribunal et me construire une réputation, une légitimité. Tous les greffiers travaillent dans ce but.

– votre perception du système a changé quand vous êtes devenue juge de paix ?

– quand je suis arrivée à ce poste, je croyais encore en ce système (…). Mais assez vite au bout de six mois, il s’est passé quelque chose d’étrange. Dans toutes les affaires que j’avais à juger, je retrouvais la même bouteille de Cognac. C’est à dire que tous les SDF qui passaient à coté du supermarché de mon quartier avaient tous bizarrement volé la même bouteille de Cognac. Démêler cette affaire se révélait impossible car on avait affaire à des gens qui ont perdu leur amour propre, sont tombés au fond, se sont mis à boire, n’ont plus de documents d’identité et se moquent de ce qui va leur arriver. Ils ont été tellement humiliés qu’ils n’ont plus de ressources intérieures et sont prêts à s’accuser. Ils se déclaraient donc tous coupables. Et là j’intervenais : « attends un peu, ce n’est pas toi qui a volé. Qu’est ce que tu as fait en fait ? ». Et ensuite j’ai commencé à interroger les policiers, qui ont pâli, rougi, étaient couverts de sueur, ne pouvaient plus se souvenir de ces procès –verbaux, qui bien sur étaient falsifiés. Toute l’affaire était un montage.

Ils avaient fait cela pour être bien notés ?

Oui. Il leur fallait un rapport. Il faut montrer que la délinquance baisse et que le taux d’élucidation augmente. C’est pourquoi les vraies affaires n’apparaissent pas dans les rapports. Quand les victimes viennent porter plainte, on les renvoie. En revanche on s’en prend à des semi-clochards (…) envers qui la détention provisoire est presque toujours requise. Une fois qu’il a passé 3 ou 4 mois en taule, la seule chose que tu peux faire pour lui c’est de lui infliger une peine équivalente à celle qu’il a déjà purgée en préventive pour qu’il sorte libre du tribunal. De toutes façons élucider l’affaire est impossible (…).

– il n’est pas possible d’augmenter le personnel du tribunal ?

– Quel personnel ? il n’y aucun personnel auprès des juges de paix (…). Au tribunal de Moscou tout était différent… là je me suis retrouvé « au charbon ». Sur toute la période où j’ai tenu le coup, j’ai acquitté deux personnes. Et à chaque fois ça a provoqué un scandale. Quelquefois, j’ai du convoquer le procureur et lui dire « qu’est-ce que c’est que ces c… ? Reprenez le dossier et allez au diable », ou j’ai du menacé d’acquitter pour qu’ils reprennent l’enquête. Mais globalement, la marge de manœuvre est vraiment très étroite, la plupart des affaires sont « pliées ». Tu as une affaire à juger, tu vois un PV, un autre PV et en face de toi un flic (…) qui te ment effrontément, tu le vois et il sait que tu le vois. Mais il dit ne se souvenir de rien et maintient les informations figurant sur le PV (…).

[la juge de paix raconte ensuite le cas d’une de ses amies appelée à juger un opposant connu, arrêté pour manifestation non autorisée. Elle défend dans ce cas le point de vue de la légalité, contre l’opposant qui n’a qu’à changer la loi sur les manifestations plutôt que de l’enfreindre et qui de plus a selon elle manqué de courage en n’assumant pas son acte. Ensuite, elle fait part de son évolution récente, lorsqu’elle a compris que justement il n’était pas possible de changer les lois ni d’être représenté à la douma. Mais tout en se plaignant de l’attitude de la hiérarchie qui fait pression sur ce type d’affaires politiques, elle maintient sa condamnation de l’attitude de l’opposant et se ses avocats et considère que son amie a été humiliée par les journalistes, l’accusé et ses avocats, et qu’elle a subi de multiplies pressions dont il fallait bien qu’elle se protège L’avocate Karina Moskalenko commente ce passage en disant comprendre la réaction de quelqu’un qui se trouve en permanence « entre le marteau et l’enclume »mais souligne que les mensonges des juges sont plus fréquents que ceux des accusés et que dans ce cas là, le pire est que la juge de paix est consciente de l’illégalité des pressions hiérarchiques, mais ne fait rien contre, alors qu’elle exige de ceux qu’elle juge le respect absolu de la légalité].

La hiérarchie a-t-elle tendance de son côté à reprocher aux juges des infractions ?

– Quand tu travailles comme juge de paix, tu représentes les méchants pour tout le monde : pour les citoyens car tu n’arrives pas à examiner les affaires à temps et parvenir rapidement à une décision, même si c’est en leur faveur ; pour la hiérarchie, pour les mêmes raisons et parce qu’en plus des plaintes anonymes contre toi leur parviennent, qu’ils sont tenus d’examiner. Tu es en permanence confronté au n’importe quoi des enquêtes pénales, contre lequel tu ne peux rien faire. Et en plus, il y a les cas où on te téléphone pour te donner une directive précise. Mon serment est encore accroché au mur, il y a des jolis formules sur la conscience, la loi le fait que je ne dois m’en tenir qu’à eux dans mon travail. Mais la réalité n’a rien à voir.

– de ce que vous dites, il découle qu’il n’y a qu’une seule solution au problème : les virer tous…

– Oui c’est ça. Parce que c’est une dégradation morale. Les jeunes greffières sont contaminés parce qu’elles marinent là dedans. C’est comme la peste. En te trouvant à l’intérieur du système de maintien de l’ordre, tu ne peux plus raisonner autrement. Ces petits arrangements en permanence avec la police, avec l’administration avec d’autres encore… J’imagine que les gens finissent par ne plus le sentir et se dessèchent. Je n’ai pas eu le temps.

– Quel salaire touchiez-vous comme juge de paix ?

– Une de mes amies – juge fédérale- reçoit un salaire de 60.000 roubles [1.500€] comme juge de district à Moscou. C’est ridicule pour cette ville[3] c’est un travail terrible avec une charge colossale, physiquement (vu le nombre d’affaires à traiter) que moralement.


[1] Commentaire de Marianna Lukianovskaya, ex juge régional de Volgograd : « les juges ont peur d’acquitter parce qu’ils savent que la plupart d’entre eux sont ensuite annulés. Et les services répressifs considèrent les acquittements comme un signe de corruption des juges. Si tu prononces un acquittement ou donnes une peine plus légère et libères le prévenu, le chef t’appelle et te demande de démissionner.

[2] Olga Borovkova : juge de district à Moscou, qui s’est rendue célèbre pour avoir condamné à des emprisonnements fermes de nombreux leaders et militants de de l’opposition arrêtés lors de rassemblements ou manifestations.

[3] Selon Alexandr Melikov, un juge fédéral avec une bonne ancienneté gagne plutôt 150 000 et plus avec beaucoup de primes en plus du salaire et une pension à vie.


About Anne Le Huérou

Maîtresse de conférences à l’Université Paris Nanterre,
Institut des sciences sociales du politique (ISP UMR 7220),
associée au CERCEC (UMR 8083)

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